Mentions Légales
Éditeur
Le site internet qui se trouve à l’adresse https:/sgprimeurs.fr/ est la propriété de la SASU Solcréa, agence web paris, 41, avenue Mozart 75016 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 879 164 416.
La société SARL SG Primeurs possède le droit d’utiliser le site internet et les services qui lui sont connexes moyennant une souscription mensuelle dont le montant varie en fonction de la teneur de la prestation sur laquelle les parties se sont mises d’accord.
Directeur de la publication : Monsieur Sébastien GALIZZI
Hébergement
Ce site est hébergé par la SARL O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 807
Droits d’auteur
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la SASU Solutions Créatives, hormis les photos expressément acquises par la société SARL SG Primeurs et autres éléments fournies par elle.
Le nom de domaine sgprimeurs.fr est la propriété de la SARL SG Primeurs dans la mesure où celle-ci s’est acquittée du paiement du nom de domaine.
Étant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel ; la conformité des contenus aux caractéristiques des biens ou services vendus par la société SARL SG Primeurs n’est en aucun cas garantie.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Contacter le responsable de publication
Droit d’accès, de modification, et de suppression des informations collectées
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par la société SARL SG Primeurs. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : sgprimeurs@orange.fr